La gestion du foncier est bien complexe en milieu rural car navigant très souvent entre les considérations coutumières ancrées dans les traditions séculaires, et la loi républicaine qui prend assise sur des textes réglementaires. Afin d’harmoniser ce savant mélange pour lequel l’un ne saurait aller sans l’autre, le ministre d’État Pierre Mabiala privilégie des descentes de terrain toutes aussi pédagogiques que conciliatrices. Des descentes qui sous-tendent l’essentiel de la politique foncière de Denis Sassou N’Guesso, une politique que Pierre Mabiala porte à travers le pays, à l’instar de la ville d’Owando qui a accueilli le ministre d’État.
Donner aux congolais des produits alimentaires sains, issues d’une agriculture intensive réalisée sur leur propre sol, avec notamment une qualité de produits irréprochable et un coût carbone négligeable, c’est le défi que Denis Sassou N’Guesso entend relever, tel que défini dans le projet de société pour lequel les congolais lui ont renouvelé leur confiance.
Pour atteindre cet objectif, la mise à disposition aux éventuels opérateurs agricoles, voire avicoles de terres disponibles, requière une harmonisation des textes mais aussi l’appropriation desdits textes par les populations, quels que soient leurs statuts coutumiers.
À Owando, dans le département de la Cuvette dite centrale, une zone géographique au cœur de nombreux projets ayant trait à la terre, à renouveler ou à lancer, le ministre Pierre Mabiala a indiqué que dans le cadre de la loi 21-2018 du 13 juin 2018, fixant les règles d’occupation et d’acquisition des terres et terrains, les terres coutumières sont désormais reconnues par l’État qui délivre un procès-verbal de reconnaissance de ces terres, assorti d’un plan de délimitation de celles-ci.
Dès lors, ces terres coutumières font l’objet d’une immatriculation pour permettre à tout mandataire général d’obtenir un titre foncier au nom de l’indivision familiale. Des prescrits réglementaires qui sont bien souvent méconnus du grand public.
Se voulant pédagogue à l’évidence assermenté en la matière, parce qu’en ayant la gestion, le ministre d’État Pierre Mabiala a exposé « qu’avant leur reconnaissance par l’État et avant leur immatriculation, les terres dites coutumières sont interdites de lotissement, de cession à titre onéreux ou gratuit, d’échange, de donation entre vifs ou d’acquisition par prescription ».
La complexité du concept qui tranche d’avec les idées traditionnellement reçues, valait bien une explication de texte à laquelle s’est livré le ministre Pierre Mabiala, devant une assistance dont les fonctions et grades, voire les attributions étaient toutes aussi variées, que chacun a fait école sur des questions aussi pertinentes que sensibles, tant elles peuvent impacter tant le vivre ensemble que la reconnaissance et le respect de l’autorité de l’État. C’est pourquoi, Pierre Mabiala a rappelé à l’assistance, que « la reconnaissance des terres coutumières est une procédure permettant de réaliser publiquement la traçabilité des terres, en vue d’établir leur origine, de déterminer leurs détenteurs indivis, leur superficie, ainsi que leur lieu de situation. »
Ainsi démontré, tous se sont rendu à l’évidence qu’il s’agit d’un mécanisme légal de moralisation des terres coutumières, pour les amener à sécuriser physiquement et juridiquement leurs tenures foncières, afin de les rendre accessibles aux investisseurs, pour leur utilisation économique et sociale, notamment dans le cadre de la révolution agricole que notre pays attend et dont le processus est déjà engagé par le président Denis Sassou N’Guesso à travers son projet de société « Ensemble poursuivons la marche vers le développent ».
Tout ce qui se conçoit bien s’énonce aisément et surtout l’attention et bien plus, l’assimilation de tous s’en trouve confortée.
Le message du ministre Pierre Mabiala a été accueilli avec enthousiasme car il a levé les doutes circonspects alimentés par certaines rumeurs fallacieuses que d’aucuns tentaient de véhiculer dans l’opinion, faisant état d’une spoliation.
L’échange interactif de Pierre Mabiala a Owando aura levé les doutes et conforté l’assise républicaine sur la gestion du foncier, au point qu’en retour, sages et autres « wnéné » lui ont répondu : « papa, ton message nous est allé droit au cœur et a dissipé les doutes qui naissaient en nous, fautes d’informations crédibles. En restant à Brazzaville, tu aurais continué à alimenter nos doutes. Ta venue sur le terrain a dissipé tout ce qui faisait ombrage à notre réelle compréhension des phénomènes. De même nous te remercions, nous remercions également le président Denis Sassou N’Guesso de t’avoir placé à cet endroit-là. Sa clairvoyance lui donne raison car tu as su rendre sa volonté. Puisses-tu lui transmettre notre reconnaissance ».
« Merci » a dit en toute humilité le ministre Pierre Mabiala qui repart d’Owando avec ce sentiment réconfortant du devoir accompli.
Bertrand BOUKAKA/Les Échos du Congo-Brazzaville
